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Mentions légales

1. Informations Générales

Nom de l'entreprise : Camille DION - C4M

Statut juridique : auto entrepreneur

Siège social : 4 ruelle Colson, 08300 TAGNON

Numéro SIRET : 85334769800039

Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable

Téléphone : 06.79.60.70.17

Email : camille.dion@c4m-preparationmentale.fr

Directeur de la publication : Camille Dion

 

2. Hébergeur du Site

Nom de l'hébergeur : Wix

Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 
Téléphone : +1 415-639-9034.

 

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Camille DION. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Camille DION, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

4. Données Personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par email à camille.dion@c4m-preparationmentale.fr

 

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6. Responsabilité

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7. Liens Hypertextes

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8. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

 

9. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le site, vous pouvez nous contacter :

 

Par email : camille.dion@c4m-preparationmentale.fr

Par courrier : 4 ruelle Colson, 08300 TAGNON

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